Monter un atelier de spiritueux, en clair
Les démarches réelles d’une création — douane et accises, hygiène, environnement, identité produit — documentées pour celles et ceux qui suivent le même chemin.
Création
Créer une entreprise de spiritueux en France : le parcours complet
Le tour d'horizon des démarches pour produire et vendre des spiritueux en France : accise et douane, hygiène, environnement, société, identité produit. Un point de départ pour ne rien oublier.
Lire la fiche →SAS ou SARL pour une entreprise de spiritueux ?
Comparer les deux formes les plus courantes pour un producteur de spiritueux : souplesse, régime social du dirigeant, dividendes, entrée d'investisseurs et montage en holding.
Lire la fiche →Douanes & accises
Le statut d'entrepositaire agréé pour les spiritueux
Ce qu'autorise le statut d'entrepositaire agréé, le régime de suspension de droits d'accise, comment l'obtenir, et les obligations de comptabilité matières et de déclaration qui l'accompagnent.
Lire la fiche →Les droits d'accise sur les spiritueux : comprendre le calcul
Comment se calcule l'accise sur les spiritueux : l'assiette en hectolitre d'alcool pur, le fait générateur, l'exigibilité, et la différence avec la TVA.
Lire la fiche →La DRM (déclaration récapitulative mensuelle) pour un petit producteur
À quoi sert la déclaration récapitulative mensuelle, ce qu'elle contient, à quelle fréquence la déposer, et comment elle articule comptabilité matières et paiement des droits d'accise.
Lire la fiche →Hygiène & local
Environnement
Identité produit
EAN-13 et GS1 pour les spiritueux : bien gérer ses codes-barres
Ce qu'est un code EAN-13, comment l'obtenir via GS1, combien ça coûte, comment il se structure, et la règle de non-réaffectation qui compte pour des éditions limitées.
Lire la fiche →Étiquetage des spiritueux : les mentions obligatoires
Dénomination, degré, volume, embouteilleur, lot, allergènes, mention sanitaire : ce que doit obligatoirement porter l'étiquette d'un spiritueux vendu en France.
Lire la fiche →Déposer une marque de spiritueux à l'INPI
Pourquoi et comment protéger le nom de sa maison et de ses produits : recherche d'antériorité, classes, procédure INPI, durée et portée de la protection.
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